| ACCIDENTS
ALCOOL
AUTOROUTE
CARREFOUR
CIRCULATION
DÉPASSEMENTS
ÉCLAIRAGE
FORCES de
l' ORDRE
PAPIERS
STATIONNEMENTS
VITESSE
VOITURE
_______________________
- Barème des Contraventions
- CODE
ROUTE façon AVOCAT
- Spécial Moto
- Outils
Police - PV


|
Moteur de recherche Interne - Mots clés Tapez autoecole07200
Retour
CODE
|
1-
LES CROIX: de part et d'autre du constat. Il faut
que A et B cochent respectivement, dans leur colonne, la (les)
case(s) qui correspond(ent) aux circonstances de l'accident et
à leur(s) manoeuvre(s) au moment du choc. Vous pouvez
donc cocher plusieurs cases pour expliquer votre manoeuvre.
Ex: Case7:" Roulait sur une place à sens
giratoire" et case10 "changeait de file". Ou
n'en cocher aucune si les cas simplifiés ne
correspondent pas aux circonstances du sinistre.

|
|
2-
LE DESSIN: il doit être réalisé
dans la case en bas au centre dans "Croquis de
l'accident". Précisez les priorités,
matérialisez les panneaux, les feux. Symbolisez par une
croix les éventuels témoins afin que l'on puisse
situer leur position par rapport au point de choc. Et
n'oubliez pas de préciser leur nom et adresse dans la
case située en haut du constat dans la rubrique
témoins.
3-
LES OBSERVATIONS: Tout en bas du constat, dans les
colonnes A et B. Cette case permet de corroborer les
indications fournies par les croix et le croquis. |

|
|